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Le site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, accessible à www.ovh.com.
2 - Contenu des sites du portail
2.1 Contenu
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2.2 Licence d’utilisation du contenu
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Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l’association kWh suspendu. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
2.3 Liens hypertextes
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2.4 Autorisation de reproduction de contenu
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3 - Informatique et libertés
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6 - Gestion des identifiants et mot de passe
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7 - Droit applicable
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Mis à jour le 8/06/2023